Pour un
célibataire (foyer d'une seule part) dont le revenu net imposable est de 30 000 € , sans aucune réduction ni déduction.Son quotient familial est de 30 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Jusqu'à 10 777 € : 0 % De 10 778 € à 27 478 € : ( 27 478 € - 10 777 € ) × 11 % = 16 701 € × 11 % = 1 837,11 € De 27 479 € à 30 000 € : ( 30 000 € - 27 478 € ) x 30 % = 2 522 € × 30 % = 756,60 €
Son impôt brut est de : 0 € + 1 837,11 € + 756,60 € = 2 593,71 € .Le taux marginal d'imposition (TMI) de ce contribuable est de 30 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 30 % .
Pour un
couple marié ou pacsé sans enfants (foyer de 2 parts) ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € .Son quotient familial est de 60 000 € : 2 = 30 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Jusqu'à 10 777 € : 0 % De 10 778 € à 27 478 € : ( 27 478 € - 10 777 € ) × 11 % = 16 701 € × 11 % = 1 837,11 € De 27 479 € à 30 000 € : ( 30 000 € - 27 478 € ) x 30 % = 2 522 € × 30 % = 756,60 €
L'impôt brut de chaque membre du couple est de : 0 € + 1 837,11 € + 756,60 € = 2 593,71 € .
Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé.
Le couple devra donc un impôt de 2 593,71 € × 2 , soit 5 187,42 € .Le taux marginal d'imposition (TMI) de ce couple est de 30 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 30 % .
Pour
un couple marié ou pacsé avec 2 enfants (foyer de 3 parts, 1 part pour chaque parent et 1 demi-part pour chaque enfant) ayant perçu un revenu net imposable de 60 000 € .Son quotient familial est de 60 000 € : 3 = 20 000 € .
Pour le calcul de son impôt :
Jusqu'à 10 777 € : 0 % De 10 778 € à 20 000 € : ( 20 000 € - 10 777 € ) x 11 % = 9 223 € × 11 % = 1 014,53 €
Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 3 puisqu'il s'agit d'un couple marié ou pacsé avec 2 enfants.
L'impôt brut de la famille est de : 1 014,53 € x
3 , soit 3 043,59 € Le taux marginal d'imposition (TMI) de cette famille est de 11 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 11 % .
Pour
un parent isolé avec 2 enfants (foyer de 2,5 parts, 1 part pour le parent, 1 demi-part pour chaque enfant et 1 demi-part supplémentaire en tant que parent isolé) ayant perçu un revenu net imposable de 30 000 € .Son quotient familial est de 30 000 € : 2,5 = 12 000 € .
Jusqu'à 10 777 € : 0 % De 10 778 € à 12 000 € : ( 12 000 € - 10 777 € ) x 11 % = 1 223 € x 11 % = 134,53 €
Cet impôt doit être ensuite multiplié par le nombre de parts du foyer fiscal. Dans cet exemple, il sera multiplié par 2,5 puisqu'il s'agit d'un parent isolé avec 2 enfants.
À noter : l'avantage en impôt est divisé par deux en cas de résidence alternée.L'impôt brut de la famille est de : 134,53 € x 2,5 , soit 336,32 € .Le taux marginal d'imposition (TMI) de cette famille est de 11 % , car son quotient familial le situe dans cette tranche. Mais tous ses revenus ne sont pas imposés à 11 % .