Un travailleur temporaire bénéficie-t-il d'une visite d'information et de prévention (Vip) ?
Oui , le salarié temporaire bénéficie d'une
Vip .Elle est réalisée par le
service de prévention et de santé au travail (SPST) de l'entreprise de travail temporaire qui emploie le salarié.
L'entreprise de travail temporaire peut, sous réserve de leur accord, faire réaliser cette visite par les organismes suivants :
Service de prévention et de santé au travail interentreprises proche du lieu de travail du salarié
Service de prévention et de santé au travail autonome de l'entreprise utilisatrice dans les conditions fixées par convention avec l'entreprise de travail temporaire.
La visite peut être effectuée pour 3 emplois
au maximum .
À savoir
À tout moment , le salarié temporaire bénéficie, à sa demande ou à celle de son employeur , d'un examen par le médecin du travail.Un salarié temporaire béneficie-t-il d'un suivi individuel renforcé ?
Oui, le salarié temporaire bénéficie d'un
suivi individuel renforcé s'il est exposé à un
risque particulier (amiante, rayonnements ionisants, etc.).
L'examen médical d'aptitude est dans ce cas réalisé par le
médecin du travail de l'entreprise utilisatrice . Il peut être effectué pour 3 emplois
au maximum .Si le salarié temporaire est affecté
en cours de mission à un poste présentant un
risque particulier , l'entreprise utilisatrice doit organiser un examen médical d'aptitude. Cet examen médical n'est pas réalisé si le salarié a bénéficié d'un suivi individuel renforcé.
À savoir
À tout moment , le salarié bénéficie, à sa demande ou à celle de son employeur , d'un examen par le médecin du travail.Un travailleur temporaire peut-il être dispensé de visite médicale ?
La réglementation varie selon que le salarié a bénéficié d'une Vip ou d'un suivi individuel renforcé :
Il n'est
pas réalisé de nouvel examen médical d'aptitude
avant une nouvelle mission si les conditions suivantes sont réunies :
Connaissance par le personnel de santé d'une attestation de suivi délivrée pour un même emploi dans les 2 années précédant l'embauche Travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalentsAu cours des 2 dernières années , le médecin du travail n'a pas émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.
Il n'est
pas réalisé de nouvel examen médical d'aptitude
avant une nouvelle mission si les conditions suivantes sont réunies :
Connaissance par le médecin du travail d'un avis d'aptitude pour le même emploi émis lors des 2 années précédant l'embauche
Travailleur appelé à occuper un emploi identique présentant des risques d'exposition équivalents
Au cours des 2 dernières années , le médecin du travail n'a pas émis d'avis d'inaptitude ni de mesure individuelle d'aménagement, d'adaptation, de transformation du poste ou du temps de travail.
Un travailleur temporaire bénéficie-t-il d'autres visites médicales ?
Oui, le salarié temporaire peut bénéficier des visites médicales suivantes :
Le salarié temporaire en arrêt de travail de plus de 30 jours peut bénéficier, à sa demande , d'une visite de préreprise .
Le salarié temporaire bénéficie d'une visite de reprise dans les cas suivants :
Après un congé maternité
Après une absence pour maladie professionnelle
Après une absence d'au moins 30 jours pour accident du travail
Après une absence d'au moins 60 jours pour maladie ou accident non professionnel.
L'employeur organise cette visite au plus tard
dans les 8 jours suivant la reprise.
Les visites médicales du travailleur temporaire se font-elles sur le temps de travail ?
Le temps consacré aux visites et examens médicaux, y compris les examens complémentaires, est :
Pris sur les heures de travail (dans ce cas, le salarié est payé comme s'il avait travaillé)
Ou rémunéré comme du temps de travail effectif lorsque ces examens ne peuvent pas avoir lieu pendant les heures de travail.
Le temps de transport et les frais rendus nécessaires pour ces visites et examens sont pris en charge par l'employeur.